SS Domaine de Saint-Ser
Présentation de la marque SS Domaine de Saint-Ser
Déposée le 16 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMAINE DE SAINT-SER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « SS Domaine de Saint-Ser » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SS Domaine de Saint-Ser a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263004.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SS Domaine de Saint-Ser est expirée depuis le 16 décembre 2023.
DOMAINE DE SAINT-SER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-21
Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04
Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2013 n°2544788 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-11-22
Inscription le 21 avril 2020 - Modification d'un mandataire n°785604 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-21